SÉANCE DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU 15 DÉCEMBRE 2025

23 rapports étaient inscrits à l’ordre du jour de cette séance plénière du Conseil départemental.

ZOOM SUR LES RAPPORTS

Intervention de Nicolas Bescond sur la redevance départementale d’assainissement pour l’année 2026
Intervention de Fatiha Aggoune portant sur le — Rapport social unique (RSU) – pour l’année 2024
Intervention de Nicolas Bescond concernant l’avenant n°3 au contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens 2021-2026 entre le Département et Valophis Habitat relatif au montant de l’aide départementale et dispositions diverses
Intervention de Fatiha Aggoune suite au vœu de la droite « Pour une transformation d’Orlyal en infrastructure de desserte locale »
Vœu relatif au financement des départements, suite au 94ème Congrès des départements de France

Adopté